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Marques déposées par la société CHATEAU DES CAPITANS
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CHATEAU DES CAPITANS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DES CAPITANS
SCEA CHATEAU DES CAPITANS, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3455901
Date de dépôt :
11/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/10/2026
CHATEAU DES CAPITANS de CHATEAU DES CAPITANS

Présentation de la marque CHATEAU DES CAPITANS

Déposée le 11 octobre 2006 par la société CHATEAU DES CAPITANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHATEAU DES CAPITANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la société CHATEAU DES CAPITANS domicilié(e) Les Capitans - 69840 - JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 909 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU DES CAPITANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES CAPITANS arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

CHATEAU DES CAPITANS a également déposé les autres marques suivantes : LA TOUR DES CAPITANS


SCEA CHATEAU DES CAPITANS, Société Civile d'Exploitation Agricole - Les Capitans - 69840 - JULIENAS - France - SIREN 453909038


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 5 août 2016 n°2625490 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-05

Vins d'appellation d'origine controlée Juliénas.